Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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70 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 67 trouvées

  1. Question n° 17516 posée par M. Roger Karoutchi

    Généralisation des caméras-piétons

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 14758 posée par M. Patrick Chaize

    Absence de services d'enquête spécialisés dans l'Ain

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  3. Question n° 14073 posée par M. Jérôme Durain

    Caméras piétons

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 08033 posée par M. François Grosdidier

    Décret d'application de la loi relative à l'usage de caméras mobiles pour les forces de l'ordre

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 08082 posée par Mme Vivette Lopez

    Recrudescence des vols de métaux

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 25976 posée par M. Rachel Mazuir

    Retard de la France dans le contrôle des explosifs

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 24738 posée par M. Jean-Pierre Grand

    Contrôle de l'autorisation de sortie de territoire des mineurs

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 23544 posée par M. Jean-Pierre Grand

    Expérimentation des caméras mobiles au bénéfice des agents de police municipale

    La question est caduque

    Pertinence Faible