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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 22 trouvées
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Question n° 05184 posée par Mme Catherine Morin-Desailly
Calendrier des écrits d'enseignement de spécialité du baccalauréat
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 01636 posée par M. Daniel Gremillet
Encadrement des contrats de location d'emplacements de camping
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence
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Question n° 00541 posée par Mme Else Joseph
Conséquences de la pénurie de papier sur les secteurs du livre et de la presse
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 1754S posée par Mme Marie-Claude Varaillas
Situation des professionnels médico-sociaux du secteur privé solidaire
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement
Pertinence
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Question n° 23685 posée par M. Max Brisson
Garantie financière des agents de voyage
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Petites et moyennes entreprises
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 25761 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian
Situation des Français établis dans les pays d'Afrique australe
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25501 posée par Mme Else Joseph
Conséquences de la pénurie de papier sur les secteurs du livre et de la presse
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22807 posée par M. Max Brisson
Conséquences de la crise sanitaire pour les participants du programme Au Pair
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22635 posée par M. Max Brisson
Conséquences de la réingénierie du diplôme d'aide-soignant sur les infirmiers libéraux et le système de santé
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19443 posée par Mme Else Joseph
Situation délicate des associations et clubs bénévoles en raison du confinement
La question est caduque
Pertinence