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72 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 62 trouvées
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Question n° 0855S posée par Mme Chantal Deseyne
Modalités de formation des maîtres de stage universitaire en médecine générale
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 11124 posée par Mme Pascale Gruny
Conséquences du décret n° 2019-412 autorisant les traitements de données à caractère personnel relatifs au suivi des personnes en soins psychiatriques sans consentement
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 08128 posée par Mme Nadia Sollogoub
Stages des internes en médecine dans les zones déficitaires
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 06905 posée par Mme Brigitte Lherbier
Règlements sanitaires départementaux et chats errants
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 06906 posée par Mme Brigitte Lherbier
Application de l'article L. 6152-5-1 du code de la santé publique
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 10 trouvées
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Question n° 27398 posée par M. Yves Détraigne
Prise en charge des malades chroniques de la Covid-19
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14889 posée par M. Dominique Théophile
Publication du décret relatif à la venue de médecins étrangers dans certains territoires d'outre-mer
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 03320 posée par Mme Chantal Deseyne
Baisse du remboursement de certains actes réalisés dans les établissements à but non lucratif
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01294 posée par Mme Patricia Schillinger
Situation des médecins « privés de thèse »
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01032 posée par M. Daniel Gremillet
Calendrier de publication du décret d'application prévu à l'article L. 322-5 du code de la sécurité sociale
La question est caduque
Pertinence