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140 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 129 trouvées
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Question n° 00681 posée par M. Robert Tropeano
Démographie médicale
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 23871 posée par M. Alain Fouché
Désertification médicale
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 20458 posée par M. Bernard Piras
Difficulté pour les femmes à accéder à des consultations gynécologiques
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé
Pertinence
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Question n° 15330 posée par Mme Michèle André
Manque de praticiens gynécologues médicaux
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé
Pertinence
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Question n° 12084 posée par M. Alain Fauconnier
Avenir des apiculteurs professionnels
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 11 trouvées
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Question n° 26365 posée par M. Marcel Rainaud
Recherche des majeurs disparus
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17839 posée par M. Claude Bertaud
Accueil et suivi des patients atteints de cancer
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 11138 posée par M. Philippe Richert
Application de TVA aux véhicules achetés en Allemagne
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 07601 posée par M. Philippe Richert
Application de TVA aux véhicules achetés en Allemagne
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 36828 posée par M. Philippe Richert
Conditions d'application de la TVA aux véhicules achetés en Allemagne
La question est caduque
Pertinence