Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
83 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 74 trouvées
-
Question n° 01092 posée par M. Philippe Labeyrie
Forêt: exemption de taxe pour certaines opérations nécessitant un défrichement
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
-
Question n° 02614 posée par M. Roland Courteau
Surveillance des feux de forêts
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
-
Question n° 05588 posée par M. Philippe Labeyrie
Classes "sport-promotion" du département des Landes
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
-
Question n° 06257 posée par M. Louis De Catuelan
Détection des feux de forêts par scanners aériens
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
-
Question n° 06399 posée par M. Philippe Labeyrie
Doublement de la route nationale 141 entre Mont-de-Marsan et Dax (Landes)
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 9 trouvées
-
Question n° 02263 posée par M. Yves Goussebaire-Dupin
Palmipèdes gras: suspension des prêts spéciaux de modernisation
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 08288 posée par M. Philippe François
Retard dans l'acheminement de la presse nationale en zone rurale
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 21123 posée par M. Philippe Labeyrie
Diminution des dotations du Fonds national pour le développement des adductions d'eau
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 22274 posée par M. Louis Minetti
Situation des entreprises de travaux forestiers
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 37515 posée par M. Emmanuel Hamel
Un " contrat atout route " pour les jeunes conducteurs de 18 à 25 ans
La question est caduque
Pertinence