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105 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 94 trouvées
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Question n° 19841 posée par M. Paul Malassagne
Enseignement préscolaire et élémentaire: nombre d'ouvertures et de fermetures de classe dans le département du Cantal
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 00048 posée par M. Paul Malassagne
Structure d'accueil des personnes âgées
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 00549 posée par M. Paul Malassagne
Suppression d'emplois d'agents de terrain de l'ONF, notamment dans le département du Cantal
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 02821 posée par M. Paul Malassagne
Impôt sur le foncier non bâti: montant excessif dans le département du Cantal
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
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Question n° 06743 posée par M. Paul Robert
Réception des 5è et 6è chaînes
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 11 trouvées
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Question n° 23743 posée par M. Paul Malassagne
Carte scolaire dans le département du Cantal
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18451 posée par M. Roger Rigaudière
Insuffisance des enveloppes de bonification destinées au département du Cantal
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17191 posée par M. Roger Besse
Baisse des tarifs des cliniques privées
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 39249 posée par M. Roger Besse
Nouvelle ANAH et programmation 2002
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 39367 posée par M. Roger Besse
Suspension d'une mesure en faveur de la multifonctionnalité des petites exploitations
La question est caduque
Pertinence