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87 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 81 trouvées
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Question n° 02655 posée par M. Pierre Jeambrun
Gestion des centres d'aide par le travail dans le Jura
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 00363 posée par M. Pierre Brantus
Industrie du jouet dans le Jura
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 03152 posée par M. Pierre Brantus
Difficultés de l'enseignement agricole public
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 04632 posée par M. Jean Pourchet
Financement par l'Etat de la formation des élèves conducteurs
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 19832 posée par M. André Jourdain
Indemnisation de la SA des Forges de Syam (Jura) après les inondations de décembre 1991
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 22299 posée par M. André Jourdain
Producteurs de lait herbagers et PAC
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22716 posée par M. André Jourdain
Délai de paiement des primes aux producteurs d'oléoprotéagineux du Jura
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24037 posée par M. Pierre Jeambrun
Réciprocité pour l'achat d'immeubles entre la France et la Suisse
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16236 posée par Mme Marie-Christine Chauvin
Réouverture des restaurants, cafés et bars
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25863 posée par Mme Marie-Christine Chauvin
Organisation du contrôle médical de l'aptitude à la conduite
La question est caduque
Pertinence