Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

Question n° 1095S posée par M. Olivier Henno

Taxation du carbone et centre de valorisation énergétique Flamoval

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé des outre-mer

15/02/2024
Pertinence
Question n° 1080S posée par M. Guislain Cambier

Stratégie gouvernementale de lutte contre les pollutions de l'eau potable

Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées

08/02/2024
Pertinence
Question n° 09733 posée par M. Joshua Hochart

Inondations dans le département du Nord

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

18/01/2024
Pertinence
Question n° 0452G posée par M. Emmanuel Capus

Lutte contre les incendies

Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

08/06/2023
Pertinence
Question n° 0324S posée par M. Olivier Henno

Dispositif de subvention « Alvéole »

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

22/12/2022
Pertinence