Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 19 trouvées

Question n° 26152 posée par Mme Marie-Pierre Monier

Revalorisations du « Ségur » et situation des centres de soins infirmiers

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

13/01/2022
Pertinence
Question n° 24889 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Statut des infirmières et infirmiers anesthésistes

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

14/10/2021
Pertinence
Question n° 1251S posée par Mme Anne-Catherine Loisier

Situation des infirmières libérales en zone rurale

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

09/07/2020
Pertinence
Question n° 07782 posée par Mme Catherine Troendlé

Place des infirmiers libéraux dans la stratégie de transformation du système de santé

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

22/11/2018
Pertinence
Question n° 07839 posée par M. Éric Gold

Rôle des infirmiers libéraux dans la réforme du système de santé

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

22/11/2018
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 25518 posée par Mme Anne Ventalon

Possibilité de confier la visite médicale de milieu de cure à des infirmières en pratique avancée

La question est caduque

25/11/2021
Pertinence
Question n° 00726 posée par M. Gérard Cornu

Désertification médicale et pratiques avancées

La question a été retirée

27/07/2017
Pertinence
Question n° 22233 posée par M. Jean-Pierre Leleux

Droit de prescription des infirmiers

La question est caduque

09/02/2012
Pertinence
Question n° 38478 posée par M. Jean-François Le Grand

Avenir des centres de soins infirmiers

La question est caduque

14/02/2002
Pertinence