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258 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 244 trouvées
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Question n° 10452 posée par M. Pierre Barros
Situation de Météo-France
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 09921 posée par M. Jean-Gérard Paumier
Transfert de gestion des digues domaniales et conséquences sur les finances des blocs communaux
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 0979S posée par M. Yannick Jadot
Risques sanitaires et environnementaux liés à l'installation d'une usine de roche de laine dans le Soissonnais
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 0946S posée par M. Michaël Weber
Application de la loi du 8 août 2016 pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement
Pertinence
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Question n° 0839S posée par Mme Raymonde Poncet Monge
Extension et enfouissement des gravières en Basse-Ariège
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 14 trouvées
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Question n° 1230S posée par M. Franck Menonville
Conséquences du « zéro artificialisation nette » sur un chantier dans la Meuse
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 10053 posée par Mme Florence Blatrix Contat
Développement des énergies renouvelables dans les communes
En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 09572 posée par M. Guislain Cambier
Pollution au plomb dans les parcs, écoles et jardins de Lille et Faches-Thumesnil
En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 27745 posée par Mme Frédérique Espagnac
Situation économique des pêcheurs fluviaux du sud-ouest
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24859 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Suppression de postes au service d'inspection des installations industrielles de la région Normandie
La question est caduque
Pertinence