Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

Question n° 23989 posée par M. Sébastien Meurant

Mortalité liée à l'épidémie de la Covid-19 en France

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

29/07/2021
Pertinence
Question n° 1626G posée par M. Jean-Pierre Decool

Stratégie vaccinale

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

28/01/2021
Pertinence
Question n° 01238 posée par M. Jean-François Husson

Conseil et prix en pharmacie

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

02/08/2012
Pertinence
Question n° 00920 posée par Mme Évelyne Didier

Automédication

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

19/07/2012
Pertinence
Question n° 00197 posée par M. Guy Fischer

Automédication, prix et conseil en pharmacie

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

05/07/2012
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 14648 posée par M. Jacques Le Nay

Agence nationale de sécurité des médicaments et des produits de santé

La question est caduque

05/03/2020
Pertinence
Question n° 14310 posée par M. Jacques Le Nay

Agence nationale de sécurité des médicaments et des produits de santé

La question est caduque

13/02/2020
Pertinence
Question n° 14363 posée par M. Jacques Le Nay

Agence nationale de sécurité des médicaments et des produits de santé

La question est caduque

13/02/2020
Pertinence
Question n° 14126 posée par M. Jacques Le Nay

Agence nationale de sécurité des médicaments et de produits de santé

La question est caduque

30/01/2020
Pertinence