Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

Question n° 12449 posée par M. Alain Joyandet

Interdiction des pesticides par les communes

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

03/10/2019
Pertinence
Question n° 12496 posée par Mme Christine Herzog

Objectifs de restauration du bon état des ressources hydriques

Réponse du Ministère de la transition écologique

03/10/2019
Pertinence
Question n° 11791 posée par Mme Christine Herzog

Objectifs de restauration du bon état des ressources hydriques

Réponse du Ministère de la transition écologique

25/07/2019
Pertinence
Question n° 11504 posée par M. Fabien Gay

Effacement de points d'eau protégés sur les cartes de l'institut national de l'information géographique et forestière

Réponse du Ministère de la transition écologique

11/07/2019
Pertinence
Question n° 11280 posée par M. Alain Duran

Conséquences de la réintroduction de l'ours dans les Pyrénées

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

04/07/2019
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 16805 posée par M. Arnaud Bazin

Objectivisation du nombre de pertes ovines imputables au loup en zone loup

La question est caduque

18/06/2020
Pertinence
Question n° 16807 posée par M. Arnaud Bazin

Observatoire des mesures de protection des troupeaux

La question est caduque

18/06/2020
Pertinence
Question n° 16821 posée par M. Arnaud Bazin

Contrôles in situ des mesures de protection des troupeaux contre la prédation par les loups en zone loup

La question est caduque

18/06/2020
Pertinence