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551 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 517 trouvées
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Question n° 06042 posée par M. Jacques Carat
Participation des sociétés de programme au fonds de soutien du cinéma: montant
Réponse du ministère : Communication
Pertinence
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Question n° 27325 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Fonctionnement du fonds de soutien aux variétés
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 04403 posée par M. Daniel Percheron
Pénurie de crèches en France
Réponse du ministère : Santé et famille
Pertinence
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Question n° 05014 posée par M. Paul Loridant
Situation des cirques en France
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 07102 posée par M. Jacques Carat
Cinéma : difficultés de la petite exploitation
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 34 trouvées
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Question n° 04531 posée par M. Roland Courteau
Fonds de soutien à l'expression radiophonique
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 11209 posée par M. Jean Faure
Création d'un fonds de soutien à la reprise d'entreprises dédié à l'économie de proximité
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 18149 posée par M. Marc Daunis
Soutien à la réindustrialisation des territoires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01725 posée par M. Jean Louis Masson
Impact des modifications du calendrier scolaire sur les manifestations programmées par les associations
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 03221 posée par M. Jean-Claude Lenoir
Fonds de soutien aux départements en difficulté
La question est caduque
Pertinence