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187 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 182 trouvées
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Question n° 23265 posée par M. Jacques Mézard
Conséquences du contrat de plan État-ONF 2012-2016
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 23098 posée par M. Jean-Michel Baylet
Conséquences du contrat de plan État-ONF 2012-2016
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 22773 posée par M. Yann Gaillard
Appauvrissement de la forêt française
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 22504 posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx
Situation de la filière bois
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 22437 posée par M. Roland Courteau
Mobilisation de la biomasse
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 25539 posée par Mme Sandrine Hurel
Nécessité du maintien des aides à l'investissement forestier
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 18944 posée par M. Georges Gruillot
Etat des forêts françaises
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24613 posée par M. Georges Mouly
Politique forestière
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23079 posée par M. Emmanuel Hamel
Mesures en faveur de la forêt française
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 34737 posée par M. Guy Robert
Exploitation en régie directe: extension à l'ensemble de la forêt française
La question est caduque
Pertinence