Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 32 trouvées

  1. Question n° 10071 posée par M. Emmanuel Hamel

    Fréquentation des transports publics

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  2. Question n° 07431 posée par M. Emmanuel Hamel

    Bilan de la cinquième édition du Printemps des musées

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00775 posée par M. Michel Boutant

    Réduction des horaires d'ouverture des bureaux de poste

    Réponse du Ministère chargé des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique

    Pertinence Faible

  4. Question n° 15240 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Demande de précisions sur la mission donnée à la commission sur l'avenir des trains d'équilibre du territoire

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 15852 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

    Ligne ferroviaire entre Paris et Le Havre

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 22405 posée par M. Michel Boutant

    Réduction des horaires d'ouverture des bureaux de poste

    La question est caduque

    Pertinence Faible