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85 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 64 trouvées
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Question n° 03468 posée par M. André Bohl
Eventuelle fusion des directions régionales de la SNCF de Metz (Moselle) et de Nancy (Meurthe-et-Moselle)
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 03542 posée par M. Roger Husson
Fusion des régions SNCF de Metz et de Nancy
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 03712 posée par M. Albert Voilquin
Suppressions de lignes et d'emplois SNCF en Lorraine
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 04692 posée par M. Paul Souffrin
Conséquences de la restructuration du réseau SNCF lorrain
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 03950 posée par M. Charles Descours
Fusion des régions et établissements SNCF
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 21 trouvées
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Question n° 12483 posée par M. Jacques Gillot
Organisation d'une consultation référendaire sur l'évolution des institutions en Guadeloupe
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15242 posée par M. Jean-Pierre Grand
Devenir des services déconcentrés de l'État dans le cadre des fusions de régions
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15243 posée par M. Jean-Pierre Grand
Devenir des services déconcentrés de l'État dans le cadre des fusions de régions
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15244 posée par M. Jean-Pierre Grand
Devenir des services déconcentrés de l'État dans le cadre des fusions de régions
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15245 posée par M. Jean-Pierre Grand
Devenir des services déconcentrés de l'État dans le cadre des fusions de régions
La question est caduque
Pertinence