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852 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 766 trouvées
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Question n° 03861 posée par M. Paul Souffrin
Application du plan entre l'Etat et la SNCF en Lorraine
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 05391 posée par M. Louis Brives
Lutte contre la sécheresse
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 22187 posée par M. Pierre Jeambrun
Réforme du fonctionnement de l'Union de l'Europe occidentale (UEG)
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 08325 posée par M. Alain Lambert
Programme européen de lancement de satellites militaires d'observation
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 09549 posée par M. Georges Gruillot
Politique de sécurité en Europe
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 86 trouvées
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Question n° 19613 posée par M. Serge Mathieu
Système bancaire français
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22597 posée par M. Emmanuel Hamel
Lutte contre les violences urbaines
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 05890 posée par M. Louis Minetti
Relations franco-espagnoles dans le domaine agricole
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 22643 posée par M. Serge Lagauche
Situation des hôpitaux publics d'Ile-de-France
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 28777 posée par M. Jean-Pierre Raffarin
Elargissement de la mission de sécurité de Météo France aux collectivités locales
La question a été retirée
Pertinence