Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

Question n° 04681 posée par M. Michel Moreigne

Bilan des effectifs actuels et prévisionnels du camp militaire de La Courtine

Réponse du Ministère de la défense

12/12/2002
Pertinence
Question n° 07564 posée par M. Michel Moreigne

Dissolution de l'EACAT du camp militaire de La Courtine (Creuse)

Réponse du Ministère de la défense

15/05/2003
Pertinence
Question n° 09790 posée par M. Michel Moreigne

Camp militaire de La Courtine (Creuse)

Réponse du Ministère de la défense

06/11/2003
Pertinence
Question n° 14027 posée par M. Michel Moreigne

Camp militaire de La Courtine

Réponse du Ministère de la défense

07/10/2004
Pertinence
Question n° 26071 posée par M. Michel Moreigne

Installations classées relevant du ministère de la défense (Creuse)

Réponse du Ministère de la défense

25/01/2007
Pertinence