Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

Question n° 11897 posée par M. Jean-Jacques Lozach

Activité du camp de La Courtine

Réponse du Ministère de la défense

29/05/2014
Pertinence
Question n° 06631 posée par M. Jean-Jacques Lozach

Bilan du reclassement des agents civils du groupement de camp de La Courtine

Réponse du Ministère de la défense

30/05/2013
Pertinence
Question n° 1331S posée par M. Jean-Jacques Lozach

Implantation d'un établissement pénitentiaire en Limousin

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

19/05/2011
Pertinence
Question n° 05960 posée par M. Jean-Jacques Lozach

Avenir du camp de La Courtine et du personnel civil touché par les mesures de restructuration

Réponse du Ministère de la défense

23/10/2008
Pertinence
Question n° 02771 posée par M. Michel Moreigne

Suivi environnemental des sites du ministère de la défense (Creuse)

Réponse du Ministère de la défense

06/12/2007
Pertinence