Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 17 trouvées

Question n° 15955 posée par M. Gilbert Bouchet

Situation des gîtes

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

07/05/2020
Pertinence
Question n° 15978 posée par M. Patrick Chaize

Épidémie de Covid-19 et hébergement touristique rural

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Petites et moyennes entreprises

07/05/2020
Pertinence
Question n° 08695 posée par M. Hervé Maurey

Fiscalité pesant sur le caravaning

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

17/10/2013
Pertinence
Question n° 15055 posée par M. Yves Krattinger

Programme de consolidation des hébergements de tourisme social

Réponse du Ministère délégué au tourisme

09/12/2004
Pertinence
Question n° 34745 posée par M. Yann Gaillard

Rénovation du patrimoine du tourisme social

Réponse du ministère : Tourisme

09/08/2001
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 34399 posée par M. Claude Huriet

Rénovation du patrimoine du tourisme social et associatif

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

19/07/2001
Pertinence
Question n° 34324 posée par M. Serge Godard

Rénovation du patrimoine du tourisme social et associatif

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

12/07/2001
Pertinence
Question n° 34325 posée par M. Roger Hesling

Rénovation du patrimoine du tourisme social et associatif

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

12/07/2001
Pertinence
Question n° 34044 posée par M. Rémi Herment

Rénovation du patrimoine du tourisme social et associatif

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

28/06/2001
Pertinence