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228 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 205 trouvées
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Question n° 29858 posée par M. Michel Labeguerie
Pyrénées: besoins en hébergement touristique
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
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Question n° 29875 posée par M. Jean-Pierre Blanc
Hébergement touristique dans les Alpes
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
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Question n° 03657 posée par M. Pierre Vallon
Hébergement touristique saisonnier : financement
Réponse du ministère : Tourisme
Pertinence
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Question n° 14950 posée par M. Paul Malassagne
Hébergements touristiques
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 15270 posée par M. Marcel Vidal
Rénovation des hébergements de tourisme social: financement
Réponse du ministère : Commerce extérieur
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 23 trouvées
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Question n° 07872 posée par M. Jean-Claude Carle
Application de la loi Evin dans les équipements sportifs
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 34044 posée par M. Rémi Herment
Rénovation du patrimoine du tourisme social et associatif
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 34202 posée par M. Jean-Marie Rausch
Plan patrimoine pour le secteur du tourisme social et associatif
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 34324 posée par M. Serge Godard
Rénovation du patrimoine du tourisme social et associatif
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 34325 posée par M. Roger Hesling
Rénovation du patrimoine du tourisme social et associatif
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence