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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 03956 posée par M. Yves Détraigne
Avenir de la meunerie française
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 1569S posée par M. Stéphane Sautarel
Multiplication des projets d'implantation de parcs éoliens dans les territoires ruraux
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 13768 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Projet de taxation du kérosène au niveau européen
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
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Question n° 12761 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Projet de taxation du kérosène au niveau européen
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
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Question n° 12275 posée par Mme Gisèle Jourda
Rôle des syndicats départementaux d'énergie
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 06906 posée par M. Michel Canévet
Développement des parcs éoliens offshore
En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence