Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

Question n° 1569S posée par M. Stéphane Sautarel

Multiplication des projets d'implantation de parcs éoliens dans les territoires ruraux

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

04/03/2021
Pertinence
Question n° 10807 posée par M. Joël Guerriau

Pollution de l'air dans la région des Pays de la Loire et dotation accordée aux organismes compétents

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

13/06/2019
Pertinence
Question n° 0773S posée par M. Philippe Madrelle

Lutte contre les pesticides

Réponse du Ministère des sports

25/04/2019
Pertinence
Question n° 0575S posée par Mme Nadia Sollogoub

Transfert de la gestion des digues

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

27/12/2018
Pertinence
Question n° 02426 posée par M. Cédric Perrin

Plan d'action national « loup » 2018-2022

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

07/12/2017
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 23686 posée par M. Stéphane Piednoir

Plan pollinisateurs et zones de butinage

La question est caduque

08/07/2021
Pertinence
Question n° 20636 posée par M. Yves Détraigne

Réglementation du constat de risque d'exposition au plomb

La question est caduque

11/02/2021
Pertinence
Question n° 25106 posée par M. Yves Détraigne

Ressources et effectifs des agences de l'eau

La question est caduque

16/02/2017
Pertinence
Question n° 23368 posée par Mme Bernadette Bourzai

Dérogations à l'interdiction de la pulvérisation aérienne de pesticides

La question est caduque

19/04/2012
Pertinence