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237 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 191 trouvées
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Question n° 03558 posée par M. Roland Courteau
Budget 1987: fédérations et associations sportives
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
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Question n° 03796 posée par M. Bastien Leccia
Enseignement des sciences biologiques et géologiques
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 04211 posée par M. Roland Courteau
Suppression des options facultatives de latin et de grec
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 04972 posée par M. Paul Loridant
Transfert des dossiers des assurés sociaux d'Etréchy au centre social de Dourdan (Essonne)
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 06182 posée par M. Roland Courteau
CEE: organisation des marchés des oléagineux et des céréales
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 46 trouvées
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Question n° 06513 posée par M. Roland Courteau
Aude : situation du marché des vins de table
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09031 posée par M. André Meric
Conséquences de l'accord entre la CEE et les Etats-Unis sur le maïs
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10438 posée par M. Pierre Brantus
Rédaction du nouveau statut du Muséum national d'histoire naturelle
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 02588 posée par M. Pierre Brantus
Rédaction du nouveau statut du Muséum national d'histoire naturelle
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 25093 posée par M. Jacques Rocca Serra
Pêche au thon rouge
La question est caduque
Pertinence