Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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55 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 54 trouvées

  1. Question n° 08046 posée par Mme Bernadette Bourzai

    Restructuration des directions départementales de la jeunesse et des sports et des centres régionaux d'éducation populaire et de sports

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 07533 posée par M. François Rebsamen

    Restructuration du secrétariat d'État chargé de la jeunesse et des sports

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 10547 posée par Mme Françoise Férat

    Prévention des noyades

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 08544 posée par M. Claude Biwer

    Préoccupations de la Fédération française d'équitation

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 07591 posée par M. Dominique Leclerc

    Inquiétudes de la Fédération française d'équitation liées au décret n° 2002-648

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 11438 posée par M. Yves Détraigne

    Droit des baignades

    La question est caduque

    Pertinence Très faible