Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

Question n° 25046 posée par Mme Frédérique Gerbaud

Accès partiel aux professions de santé et préservation de la profession de masseur-kinésithérapeute

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

16/02/2017
Pertinence
Question n° 24612 posée par Mme Patricia Schillinger

Accès partiel aux professions de santé

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

12/01/2017
Pertinence
Question n° 21294 posée par M. Francis Grignon

Réforme de l'orthophonie

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

08/12/2011
Pertinence
Question n° 20945 posée par M. Michel Boutant

Réforme de l'orthophonie

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

17/11/2011
Pertinence
Question n° 08174 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

Formation universitaire des infirmiers et infirmières

Réponse du Ministère de la santé et des sports

02/04/2009
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 18367 posée par M. Roland Courteau

Réforme du doctorat

La question est caduque

15/10/2015
Pertinence
Question n° 26458 posée par Mme Françoise Férat

La lecture critique d'article comme épreuve validant le second cycle des études médicales

La question est caduque

01/03/2007
Pertinence
Question n° 09893 posée par M. Michel Alloncle

Officiers de l'école navale : octroi de l'équivalence du brevet du commerce de la marine marchande

La question est caduque

03/03/1988
Pertinence