Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 07517 posée par M. Jean-Luc Fichet

    Attribution de la prime de spécificité de soins critiques pour les secrétaires médicales et adjoints administratifs

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  2. Question n° 05676 posée par Mme Agnès Canayer

    Décrets d'application pour la prise en charge du covid long

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  3. Question n° 04416 posée par M. Patrick Chaize

    Revalorisation des actes de kinésithérapie

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  4. Question n° 01315 posée par M. Daniel Laurent

    Situation des aides-soignants et prime en soins critiques

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  5. Question n° 01331 posée par M. Jean-Claude Tissot

    Conditions de travail et rémunération des salariés de la Sécurité sociale

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 25767 posée par M. Yves Détraigne

    Médailles de l'engagement face aux épidémies

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 22222 posée par M. Didier Rambaud

    Attribution de la prime grand âge aux personnels des services de soins infirmiers à domicile associatifs

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 17247 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Revalorisation des visites médicales à domicile

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 15526 posée par Mme Laurence Cohen

    Statut des praticiens à diplôme hors Union européenne dans les établissements pour personnes âgées dépendantes

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne