Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 17 trouvées

  1. Question n° 27136 posée par M. Jean-Claude Tissot

    Situation et reconnaissance des ambulanciers hospitaliers

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 2254G posée par Mme Raymonde Poncet Monge

    Situation et moyens de l'hôpital public

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Faible

  3. Question n° 25522 posée par Mme Élisabeth Doineau

    Situation des infirmiers anesthésistes diplômés d'État

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 21863 posée par Mme Marie Evrard

    Revalorisation des métiers de l'aide à domicile

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 21915 posée par M. Sebastien Pla

    Extension de l'autorisation de prescription des vaccins aux infirmiers pour garantir une couverture vaccinale proche des citoyens

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 25767 posée par M. Yves Détraigne

    Médailles de l'engagement face aux épidémies

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 22222 posée par M. Didier Rambaud

    Attribution de la prime grand âge aux personnels des services de soins infirmiers à domicile associatifs

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 17247 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Revalorisation des visites médicales à domicile

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 15526 posée par Mme Laurence Cohen

    Statut des praticiens à diplôme hors Union européenne dans les établissements pour personnes âgées dépendantes

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne