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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 06445 posée par M. Michel Canévet
Intelligence artificielle et plagiat
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 04630 posée par M. Pierre Ouzoulias
Science ouverte et liberté académique
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 01603 posée par M. Pierre Ouzoulias
Soutien à une sociologue française condamnée par la cour suprême de Turquie
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 20747 posée par M. Patrice Joly
Déclin de l'industrie pharmaceutique en France
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie
Pertinence
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Question n° 08689 posée par M. Pierre Ouzoulias
Libertés académiques
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 21254 posée par M. Jérémy Bacchi
Protection des agents publics de l'enseignement supérieur et de la recherche contre la diffamation et l'injure
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20289 posée par M. Pierre Ouzoulias
Libertés académiques
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18544 posée par M. Laurent Lafon
Remise en concurrence des titulaires d'accords-cadres multi-attributaires en matière de propriété intellectuelle
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14866 posée par M. Roland Courteau
Financement de la recherche
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 14179 posée par M. Jean-Noël Guérini
Programmation pluriannuelle de la recherche
La question est caduque
Pertinence