Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

111 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 107 trouvées

Question n° 07344 posée par M. Philippe Bonnecarrère

Transmission des maladies des victimes d'irradiation suite aux expériences nucléaires

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

15/06/2023
Pertinence
Question n° 07011 posée par M. Jean-Noël Guérini

Innocuité des édulcorants artificiels

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

01/06/2023
Pertinence
Question n° 06340 posée par Mme Françoise Férat

Effets du butylparaben sur les endocrines

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

13/04/2023
Pertinence
Question n° 05695 posée par M. Serge Babary

Remboursement de l'examen d'analyse de la calprotectine fécale

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

09/03/2023
Pertinence
Question n° 05231 posée par M. Mathieu Darnaud

Impossibilité de publier le palmarès annuel des hôpitaux et cliniques

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

16/02/2023
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 15861 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent

Crise du coronavirus et solutions hydroalcooliques

La question est caduque

07/05/2020
Pertinence
Question n° 09250 posée par M. Gilbert Bouchet

Transport des organes destinés à la transplantation

La question est caduque

07/03/2019
Pertinence
Question n° 24888 posée par M. Alain Milon

Programme national nutrition santé

La question est caduque

02/02/2017
Pertinence
Question n° 20326 posée par M. Jean-Pierre Sueur

Expertises de l'INSERM en matière de santé mentale

La question est caduque

10/11/2005
Pertinence