Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

Question n° 1796S posée par Mme Sylviane Noël

Modification des règles de calcul du dispositif d'indemnisation de perte d'activité des médecins de montagne

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

16/09/2021
Pertinence
Question n° 10110 posée par M. Michel Savin

Pénurie de médecins en stations de sports d'hiver

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

23/01/2014
Pertinence
Question n° 00938 posée par M. Jean-Paul Amoudry

Situation des médecins de montagne

Réponse du Ministère de la santé et des sports

19/07/2007
Pertinence
Question n° 00639 posée par M. Jean-Pierre Bel

Situation des médecins de montagne

Réponse du Ministère de la santé et des sports

12/07/2007
Pertinence
Question n° 19193 posée par M. Marcel Vidal

Désertification médicale dans les zones de montagne

Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

01/09/2005
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 1652S posée par Mme Sylviane Noël

Indemnisation des médecins exerçant en stations de montagne

La question est caduque

22/04/2021
Pertinence
Question n° 20462 posée par Mme Sylviane Noël

Situation compliquée des cabinets médicaux de montagne

La question a été retirée

04/02/2021
Pertinence
Question n° 21427 posée par M. Loïc Hervé

Fragilité financière des médecins de montagne

La question est caduque

21/04/2016
Pertinence
Question n° 16421 posée par M. Jean-Pierre Bel

Situation des médecins de montagne

La question est caduque

10/03/2005
Pertinence
Question n° 16280 posée par M. Jean-Paul Amoudry

Situation des médecins de montagne

La question est caduque

03/03/2005
Pertinence