Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 15 trouvées

Question n° 16571 posée par M. Georges Mazars

Etat des routes nationales 126 et 112

Réponse du ministère : Équipement

11/07/1996
Pertinence
Question n° 0599S posée par M. Gérard Roujas

Grands équipements aéroportuaires ou ferroviaires de la région toulousaine

Réponse du Secrétariat d'Etat à l'aménagement du territoire

24/11/2004
Pertinence
Question n° 0819S posée par M. Aymeri de Montesquiou

Réorganisation des services de la DDE du Gers

Réponse du Ministère de la justice

29/09/2005
Pertinence
Question n° 0861S posée par M. Marcel Rainaud

Compagnie de gendarmerie de Castelnaudary

Réponse du Ministère de l'outre-mer

18/03/2010
Pertinence
Question n° 05098 posée par Mme Françoise Laborde

Tribunal de grande instance de Saint Gaudens

Réponse du Ministère de la justice

07/03/2013
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 0008S posée par Mme Brigitte Micouleau

Poursuite du Grand projet ferroviaire du Sud-Ouest

La question a été retirée

06/07/2017
Pertinence
Question n° 0984S posée par Mme Brigitte Micouleau

Déserts médicaux au sein de la métropole toulousaine

La question est caduque

31/10/2019
Pertinence
Question n° 05034 posée par Mme Brigitte Micouleau

Difficultés financières auxquelles sont confrontés les acteurs du logement social

En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

02/02/2023
Pertinence