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30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 23 trouvées
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Question n° 0942S posée par Mme Colombe Brossel
Premier accueil des personnes primo-arrivantes à Paris
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé des outre-mer
Pertinence
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Question n° 0737S posée par Mme Marie-Pierre de La Gontrie
Prise en compte du champ visuel pour l'attribution du forfait cécité dans le cadre de la prestation de compensation du handicap
Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 05258 posée par M. Pierre Charon
Préoccupation de l'association AFP France handicap sur les conditions d'organisation des jeux Olympiques de 2024
Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Pertinence
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Question n° 01306 posée par Mme Catherine Dumas
Communication de l'audit de la salle de shoot de Paris 10e arrondissement
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
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Question n° 00672 posée par M. Pierre Charon
Conséquences des problèmes de circulation automobile dans Paris
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 00524 posée par M. Pierre Charon
Échec du plan de lutte contre le crack à Paris
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 23235 posée par M. Pierre Charon
Échec du plan de lutte contre le crack à Paris
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19295 posée par Mme Catherine Dumas
Demande d'étude d'impacts « nuisances et sécurité » de la salle de shoot de Paris 10ème arrondissement
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 19296 posée par Mme Catherine Dumas
Communication de l'audit de la salle de shoot de Paris 10ème arrondissement
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15241 posée par Mme Esther Benbassa
Réquisition des hôpitaux de l'Hôtel-Dieu et du Val-de-Grâce
La question est caduque
Pertinence