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365 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 315 trouvées
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Question n° 10536 posée par M. Michel Canévet
Scolarisation des enfants de moins de trois ans
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 10410 posée par Mme Anne-Marie Nédélec
Carte scolaire en ruralité
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 10411 posée par M. Hervé Maurey
Recul des services de l'éducation nationale dans les territoires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 1089S posée par M. Rémy Pointereau
Multiplication des fermetures de classes dans le département du Cher
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles
Pertinence
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Question n° 1107S posée par M. Stéphane Sautarel
Tarification sociale des cantines
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 50 trouvées
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Question n° 28187 posée par M. Sebastien Pla
Urgence à publier le décret pérennisant les emplois d'assistants d'éducation
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27050 posée par M. Daniel Gremillet
Ambition française pour le service civique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26859 posée par M. Jean-Yves Roux
Déduction fiscale pour des cours de soutien scolaire en visioconférence
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25989 posée par M. Fabien Genet
Baisse du nombre de places au concours A en école vétérinaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23242 posée par Mme Frédérique Puissat
Application par la France de la directive européenne 2005/36/EG pour des étudiants étrangers en médecine
La question est caduque
Pertinence