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133 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 114 trouvées
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Question n° 21321 posée par M. Daniel Gueret
Associations d'aide à domicile
Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie
Pertinence
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Question n° 19382 posée par M. Jean-François Husson
Reprise d'activités culturelles, sociales et de loisirs dans le monde associatif
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement
Pertinence
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Question n° 02540 posée par Mme Pascale Gruny
Demande d'intégration de l'UNAI au CNIAE
Réponse du Ministère du travail
Pertinence
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Question n° 02306 posée par M. Laurent Duplomb
Associations en milieu rural
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 02178 posée par Mme Françoise Cartron
Composition du conseil national de l'insertion par l'activité économique
Réponse du Ministère du travail
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 19 trouvées
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Question n° 27485 posée par M. Michel Dagbert
Frais bancaires des petites associations
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21522 posée par M. Max Brisson
Suspension des activités des associations locales « générations mouvement, les aînés ruraux »
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20357 posée par Mme Gisèle Jourda
Fermeture brutale des livrets A des associations par la Banque postale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15091 posée par Mme Cécile Cukierman
Situation des associations caritatives
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25318 posée par M. Jean Pierre Vogel
Société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique et associations
La question est caduque
Pertinence