Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 0787S posée par M. Georges Mouly

    Insertion professionnelle des handicapés

    Réponse du ministère : Droits des femmes

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 16395 posée par M. Roland Courteau

    Situation des centres d'aide par le travail

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  3. Question n° 09240 posée par M. Philippe Nachbar

    Accueil des personnes handicapées

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 08419 posée par M. Jacques Golliet

    Financement des centres d'aide par le travail de Haute-Savoie

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 07371 posée par M. Jean-Paul Delevoye

    Utilisation des fonds collectés par l'Association nationale de gestion du fonds pour l'insertion professionnelle des handicapés

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 15240 posée par M. Fernand Demilly

    Campagne budgétaire 1999 des centres d'aide par le travail

    La question est caduque

    Pertinence Très faible