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6516 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 6233 trouvées
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Question n° 1068S posée par M. Loïc Hervé
Utilité d'un vélodrome Haute-Savoie Arena
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique
Pertinence
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Question n° 06793 posée par M. Jean-Noël Guérini
Protection des fossiles
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 0544S posée par M. Max Brisson
Respect des engagements pris pour le réseau routier du sud de la Nouvelle Aquitaine
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 18589 posée par M. Cyril Pellevat
Retard de paiement de l'argent dû au titre de la rétrocession des impôts perçus auprès des frontaliers travaillant en Suisse en 2014
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
Pertinence
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Question n° 1208S posée par M. Robert Laufoaulu
Service bancaire à Wallis et Futuna
Réponse du Ministère de la ville
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 283 trouvées
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Question n° 11755 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Thermes d'Enghien-les-Bains
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 01791 posée par M. François Trucy
Contributions au financement des régimes de retraite par la caisse des avocats
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00961 posée par M. Yves Fréville
Compte général de l'administration des finances
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 40131 posée par M. Serge Mathieu
Surveillance de la villa privée de la famille d'un ancien Président de la République
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 40132 posée par M. Philippe Marini
Conditions d'octroi d'une dotation en capital à la Société marseillaise de crédit
La question est caduque
Pertinence