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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
3 questions
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Question n° 1173S posée par M. Cyril Pellevat
Violences sexuelles dans les sports de montagne
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 07052 posée par M. Luc Carvounas
Violences à répétition lors des rencontres sportives amateurs
Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 11678 posée par M. Alain Fauconnier
Multiplication des violences lors d'événement sportifs
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
Questions sans réponse
3 questions
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Question n° 15233 posée par Mme Annick Billon
Carte professionnelle
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15247 posée par M. Michel Savin
Contrôle d'honorabilité des diplômés du ministère des sports
La question est caduque
Pertinence