Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
442 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 409 trouvées
-
Question n° 08789 posée par M. Gérard Larcher
Clubs sportifs : allégement des cotisations sociales
Réponse du ministère : Solidarité
Pertinence
-
Question n° 01121 posée par M. Philippe Adnot
Conséquences fâcheuses pour de nombreux établissements équestres de la loi du 13 juillet 1992 portant modification de la loi du 16 juillet 1984 relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
-
Question n° 01386 posée par M. Paul Girod
Etablissements de tourisme équestre
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
-
Question n° 01546 posée par M. Michel Moreigne
Professionnels du tourisme équestre
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
-
Question n° 01813 posée par M. Roger Besse
Réglementation de la profession d'accompagnateur et de guide de tourisme équestre
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 33 trouvées
-
Question n° 37306 posée par M. Louis Souvet
Développement du ski de fond dans les villages de moyenne montagne
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 02390 posée par M. Jean-Patrick Courtois
Création d'un système de promotion interne au sein du ministère des sports
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 25503 posée par M. Hubert Falco
Prise en charge des visites d'aptitude des sportifs du troisième âge
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 22238 posée par M. Raymond Couderc
Formation des moniteurs guides de pêche
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 22267 posée par M. Robert Navarro
Formation des moniteurs guides de pêche
La question est caduque
Pertinence