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595 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 525 trouvées
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Question n° 11460 posée par M. Olivier Bitz
Reconnaissance étendue en faveur de tous les pupilles de la Nation
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Pertinence
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Question n° 11179 posée par M. Sebastien Pla
Devoir de mémoire et nécessité d'entretien des sépultures des Français « morts pour la France »
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Pertinence
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Question n° 10839 posée par M. Daniel Salmon
Gestion des déchets nucléaires militaires
Réponse du Ministère des armées
Pertinence
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Question n° 10358 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Attribution de la demi-part fiscale supplémentaire aux conjointes survivantes de titulaires du titre de reconnaissance de la nation
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Pertinence
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Question n° 10133 posée par M. Jean-Pierre Bansard
Décision du chef d'état-major des armées de supprimer les grades honorifiques des réservistes citoyens de défense et de sécurité
Réponse du Ministère des armées
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 70 trouvées
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Question n° 11585 posée par M. Philippe Folliot
Cible de patrouilleurs maritimes de la Marine nationale fixée par la loi de programmation militaire
En attente de réponse du Ministère des armées
Pertinence
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Question n° 11607 posée par Mme Hélène Conway-Mouret
Attractivité du statut d'ouvrier d'État dans le service industriel de l'aéronautique
En attente de réponse du Ministère des armées
Pertinence
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Question n° 11639 posée par Mme Catherine Dumas
Suppressions des effectifs au ministère des armées en 2023
En attente de réponse du Ministère des armées
Pertinence
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Question n° 11642 posée par Mme Catherine Dumas
Avenir de la journée de défense et citoyenneté
En attente de réponse du Ministère des armées
Pertinence
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Question n° 11537 posée par M. Hervé Maurey
Suppression de 3 599 postes de militaires en 2023
En attente de réponse du Ministère des armées
Pertinence