Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 14360 posée par M. Abdallah Hassani

    Indemnité de sujétion géographique pour les fonctionnaires originaires d'un des territoires concernés

    Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques

    Pertinence Faible

  2. Question n° 04157 posée par M. Thani Mohamed Soilihi

    Lutte contre l'illettrisme à Mayotte

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0250G posée par M. Thani Mohamed Soilihi

    Situation à Mayotte

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  4. Question n° 24989 posée par M. Christian Cambon

    Situation préoccupante à Mayotte

    Réponse du Ministère des outre-mer

    Pertinence Faible

  5. Question n° 1134G posée par M. Thani Mohamed Soilihi

    Alimentation en eau de Mayotte

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 14359 posée par M. Abdallah Hassani

    Situation de l'emploi à Mayotte

    La question est caduque

    Pertinence Très faible