Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 2095S posée par M. Thierry Meignen

    Accession en master

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0855S posée par Mme Chantal Deseyne

    Modalités de formation des maîtres de stage universitaire en médecine générale

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0401S posée par M. Guy-Dominique Kennel

    Charge injustifiée de taxes sur les installations nucléaires supportée par l'université de Strasbourg

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 1120S posée par M. Ambroise Dupont

    Conditions de recrutement des vacataires assurant les séances de travaux dirigés

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la cohésion sociale

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 03288 posée par M. Daniel Percheron

    Equipement hospitalo-universitaire de la région Nord - Pas-de-Calais

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 26860 posée par M. Jean-Claude Anglars

    Décret relatif à la formation des médecins maîtres de stage universitaire

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 23242 posée par Mme Frédérique Puissat

    Application par la France de la directive européenne 2005/36/EG pour des étudiants étrangers en médecine

    La question est caduque

    Pertinence Faible