Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

Question n° 0224G posée par M. Laurent Burgoa

Interdiction des courses landaises et camarguaises

Réponse du Ministère de la culture

02/02/2023
Pertinence
Question n° 0157G posée par M. Laurent Lafon

Remise en cause des festivals d'été par les jeux Olympiques

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

15/12/2022
Pertinence
Question n° 03944 posée par M. Jacques Grosperrin

Dispositions envisagées pour une visibilité opérationnelle sur l'organisation des festivals d'été 2024

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

24/11/2022
Pertinence
Question n° 1213S posée par M. Michel Savin

Lutte contre le piratage du sport

Réponse du Ministère de la culture

11/06/2020
Pertinence
Question n° 12541 posée par M. Michel Laugier

Promotion audiovisuelle du golf

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

10/10/2019
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 2181S posée par Mme Sylvie Robert

Protection et accessibilité au patrimoine sportif français et mondial

La question est caduque

16/06/2022
Pertinence
Question n° 0927S posée par M. Michel Savin

Marché de la vente de billets pour les événements sportifs et culturels

La question a été retirée

26/09/2019
Pertinence
Question n° 10508 posée par M. Michel Savin

Marché de la vente de billets pour les événements sportifs et culturels

La question a été transformée.

23/05/2019
Pertinence