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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 21 trouvées
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Question n° 04584 posée par M. Hervé Maurey
Contrôle des équipements sportifs
Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Pertinence
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Question n° 03551 posée par M. Bruno Belin
Pénurie de maîtres-nageurs-sauveteurs
Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Pertinence
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Question n° 03565 posée par M. Jean Louis Masson
Jauge limitant l'accès à un équipement sportif
Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Pertinence
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Question n° 20970 posée par Mme Catherine Dumas
Efficacité de la sécurisation des piscines des particuliers et prévention des noyades
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Pertinence
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Question n° 12397 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio
Budget des jeux olympiques de 2024
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 16722 posée par M. Jean-Pierre Decool
Pratiques anticoncurrentielles dans le sport
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 13888 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio
Neutralité lors des jeux olympiques de Paris 2024
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 13484 posée par Mme Martine Berthet
Normes d'encadrement professionnel, hors de France, d'activités sportives de type « trek / randonnées en montagne »
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 13102 posée par M. Yves Détraigne
Inégalités de salaires existant entre les joueuses et les joueurs composant l'équipe de France
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09734 posée par M. Michel Savin
Avis du CNEN sur la simplification des normes sportives
La question est caduque
Pertinence