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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 15 trouvées
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Question n° 09267 posée par M. Jean Boyer
Elimination des déchets
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 16371 posée par M. Emmanuel Hamel
Agriculture : nouvelles stratégies collectives de protection des récoltes
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 19526 posée par M. Emmanuel Hamel
Suppressions d'emplois à la direction générale des impôts (DGI)
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 19629 posée par M. Michel Doublet
Accueil et information des pensionnés de la marine marchande
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 20664 posée par M. Pierre Mauroy
Elimination des déchets issus des prospectus publicitaires
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence