Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 34 trouvées

  1. Question n° 03617 posée par M. Hervé Maurey

    Part des véhicules polluants dans le parc automobile de l'État

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 02869 posée par M. Cyril Pellevat

    Véhicules entrant dans le dispositif prévu par l'article L. 151-31 du code de l'urbanisme

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 02750 posée par M. Thomas Dossus

    Inadéquation du prolongement de l'autoroute A104 avec les engagements climatiques de la France

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 08205 posée par M. Hervé Maurey

    Part des véhicules diesel dans le parc automobile de l'État

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  5. Question n° 05157 posée par Mme Christine Herzog

    Signalisation routière dans une commune

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 17521 posée par M. Hervé Maurey

    Part des véhicules polluants dans le parc automobile de l'État

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 25209 posée par M. Michel Vaspart

    Délai de parution du décret définissant les véhicules à faibles émissions

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 20884 posée par M. Michel Vaspart

    Publication du décret définissant les véhicules à faibles émissions

    La question est caduque

    Pertinence Faible