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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 17 trouvées

  1. Question n° 14403 posée par Mme Vivette Lopez

    Inquiétudes des médecins généralistes

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  2. Question n° 14481 posée par M. François Calvet

    Inquiétudes de la fédération de l'hospitalisation privée

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  3. Question n° 14511 posée par Mme Brigitte Micouleau

    Inquiétude des médecins soulevée par le projet de loi relatif à la santé

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  4. Question n° 14573 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Accessibilité financière des cliniques et hôpitaux privés

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  5. Question n° 1000S posée par Mme Corinne Imbert

    Avenir des maternités en France

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 14299 posée par Mme Corinne Imbert

    Carences et défaillances des soins psychiatriques proposés en Saintonge

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 15683 posée par Mme Cécile Cukierman

    Conséquence de la loi relatif à la santé pour les gynécologues médicaux

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 15719 posée par M. Alain Houpert

    Amendement au projet de loi santé

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 15720 posée par M. Alain Houpert

    Projet de loi relatif à la santé et droits des personnes handicapées

    La question est caduque

    Pertinence Faible