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323 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 296 trouvées
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Question n° 00129 posée par M. Rémi Herment
Indemnité allouée aux personnels de santé accompagnant des élèves en classe de découverte
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 00344 posée par M. Charles de Cuttoli
Détachement de fonctionnaire à l'étranger: nomination pour ordre sur un poste métropolitain
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 01821 posée par M. Josselin de Rohan
Secrétaires généraux et secrétaires généraux adjoints
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 02110 posée par M. Marc Boeuf
Statut des cadres de la fonction publique communale
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 02865 posée par M. François Abadie
Situation d'une infirmière psychothérapeute
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 27 trouvées
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Question n° 03953 posée par M. Charles de Cuttoli
Recrutement d'agents contractuels de nationalité française dans les ambassades et consulats
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10407 posée par M. Luc Dejoie
Autorité territoriale : assistance de défenseurs devant le conseil de discipline
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21572 posée par M. Serge Mathieu
Mise en place d'un statut des activités sociales dans la fonction publique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 35912 posée par M. Claude Domeizel
Affiliations auprès de la CNRACL de ressortissants étrangers de la Communauté européenne
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1218S posée par M. Gérard Delfau
Statut des assistants parlementaires
La question a été retirée
Pertinence