Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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75 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 75 trouvées

  1. Question n° 09484 posée par M. Roland Bernard

    Accès des jeunes aux centres de vacances et de loisirs

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 09231 posée par M. Philippe Nachbar

    Diminution des crédits aux associations de jeunesse et d'éducation populaire

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 08940 posée par M. André Rouvière

    Fonds national pour le développement du sport (FNDS)

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 08718 posée par M. Roland Huguet

    Avenir du Fonds national pour le développement de la vie associative (FNDVA)

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 08626 posée par M. Louis Souvet

    Fiscalité des étudiants préparant parallèlement à leurs études un monitorat de ski alpin

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Très faible

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