Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 21 trouvées

Question n° 16395 posée par M. Roland Courteau

Situation des centres d'aide par le travail

Réponse du ministère : Travail

04/07/1996
Pertinence
Question n° 13183 posée par M. Nicolas About

Financement des centres d'aide par le travail

Réponse du ministère : Travail

21/12/1995
Pertinence
Question n° 09240 posée par M. Philippe Nachbar

Accueil des personnes handicapées

Réponse du ministère : Affaires sociales

29/12/1994
Pertinence
Question n° 08419 posée par M. Jacques Golliet

Financement des centres d'aide par le travail de Haute-Savoie

Réponse du ministère : Affaires sociales

10/11/1994
Pertinence
Question n° 07371 posée par M. Jean-Paul Delevoye

Utilisation des fonds collectés par l'Association nationale de gestion du fonds pour l'insertion professionnelle des handicapés

Réponse du ministère : Travail

28/07/1994
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 01322 posée par M. Jacques-Richard Delong

Handicapés adultes travaillant en centre d'aide par le travail : modification des modalités de calcul de la garantie de ressources

La question est caduque

25/08/1988
Pertinence
Question n° 09271 posée par M. Roland Courteau

Rémunération des handicapés placés en CAT

La question est caduque

14/01/1988
Pertinence
Question n° 09060 posée par M. André Delelis

Travailleurs handicapés en centre d'aide par le travail : complément de rémunération (modalités de calcul)

La question est caduque

24/12/1987
Pertinence
Question n° 08806 posée par M. Paul Girod

Travailleurs handicapés : diminution de ressources

La question est caduque

03/12/1987
Pertinence
Question n° 07727 posée par M. René Régnault

Complément de rémunération versé aux travailleurs handicapés

La question est caduque

17/09/1987
Pertinence